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Jeudi 24 septembre 2026 à 20h00 à la halle de gymnastique de Courchavon

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée communale du 25 juin 2026 ;
  2. Discuter et voter un crédit de CHF 1’200’000.- pour les travaux de réfection/transformation du pont sur l’Allaine, sous réserve d’éventuelles subventions à recevoir et participations de tiers et donner compétence au Conseil communal pour se procurer les fonds ainsi que sa consolidation ;
  3. Discuter et approuver un crédit d’un montant de CHF 51’000.- pour le remplacement de l’installation de chauffage de l’école primaire de Courchavon, sous réserve d’éventuelles subventions à recevoir et participations de tiers et donner compétence au Conseil communal pour se procurer les fonds ainsi que sa consolidation ;
  4. Statuer sur la création d’un droit de superficie sur le feuillet No 269, parcelle communale à Mormont, en faveur de M. Rolf Amstutz ;
  5. Discuter et approuver un crédit d’un montant de CHF 21’000.- pour la réalisation d’une étude de mobilité et de sécurité du réseau routier communal par le TCS, sous réserve d’éventuelles subventions à recevoir et participations de tiers et donner compétence au Conseil communal pour se procurer les fonds ainsi que sa consolidation.

260625 PV assemblée